Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP TOAST LA FEUILLE DE PAIN
NOURIGEON André Jean

Numéro de dépôt :
97659792
Date de dépôt :
15/01/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2007

Présentation de la marque TOP TOAST LA FEUILLE DE PAIN

Déposée le 15 janvier 1997 par NOURIGEON André Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP TOAST LA FEUILLE DE PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est NOURIGEON André Jean, domicilié(e) Bat. A3 La Saladelle, 13270 FOS SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOURIGEON André jean - France.

La marque TOP TOAST LA FEUILLE DE PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP TOAST LA FEUILLE DE PAIN est expirée depuis le 15 janvier 2007.

NOURIGEON André Jean a également déposé les autres marques suivantes : ALGODIETS


NOURIGEON André Jean - Bat. A3 La Saladelle, 13270 FOS SUR MER - France


NOURIGEON André jean - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Préparation faite de céréales, pain, pâtisserie